Trois producteurs de spiritueux français en appellent au Conseil constitutionnel pour contester la fiscalité des taxes sur les alcools forts,...
Article du 26/02/2013 - rubrique Actualités
Saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) à propos de l’article L. 632-6 du code rural qui autorise les interprofessions...
Article du 17/02/2012 - rubrique Actualités
Le Conseil constitutionnel a reçu, mardi 7 février, les défenseurs et opposants des cotisations volontaires obligatoires (CVO). Pour les...
Article du 07/02/2012 - rubrique Actualités
La Cour de cassation a décidé de saisir le Conseil constitutionnel sur la question prioritaire de constitutionnalité posée par le Comité...
Article du 16/12/2011 - rubrique Actualités
Dans l’affaire qui oppose le Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB) au Comité d’action des vignerons de Bordeaux (CAVB),...
Article du 12/10/2011 - rubrique Actualités
Grêle dans l’Aude : les viticulteurs s’impatientent
Champagne : le syndicat général arme ses vignerons avant leurs salons
Gironde : Dartess, un logisticien en grande forme
Val de Loire : Deux députés enquêtent sur les maladies du bois
Provence : Succès de la première cuvée de Brad Pitt et Angelina Jolie
Charente : la fête du vin endeuillée
« Château Bordeaux » : Une bande dessinée sur le vin
Marché du vrac : les chiffres qui fondent l’optimisme
Provence : Moins de volume pour la récolte 2015
Languedoc : Vendanges au pas de course
Commerce avec la Chine : la ministre rassurante
Bordeaux : des Belges lauréats du mondial de dégustation à l'aveugle