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Le premier arrêté est « relatif aux objectifs de formation et aux modalités d'évaluation de la spécialité « usage agricole des produits phytopharmaceutiques » du certificat « Certiphyto 2009-2010 ».
Premier arrêté, pour les agriculteurs...
Selon le décret du 18 décembre 2009 (1), cette spécialité est une des quatre possibles avec celle des « usages non agricoles », du « conseil » et de « magasinier spécialisé ». L'arrêté du 25 février concerne la catégorie « décideur d'exploitation » de la spécialité « usages agricoles ». En clair les agriculteurs, qu'ils appliquent eux-mêmes les produits ou le fassent faire par des exécutants, salariés ou aides familiaux.
... et pour « la réussite à une évaluation »
L'arrêté précise les 5 objectifs de formation à atteindre (voir tableau) et le référentiel fixant le nombre de questions à poser pour l'évaluation post-formation dans le cadre de l'obtention du Certiphyto par la voie de la « réussite à une évaluation » (2). Celle-ci se fait par QCM (questionnaire à choix multiple) et les postulants ont le choix entre :
– passer directement le QCM complet (voir tableau), s'ils s'estiment suffisamment compétents ;
– suivre d'abord une formation qui les dispense du premier module.
Selon l'arrêté, il faut, pour obtenir le Certiphyto, donner un « nombre minimum de réponses justes, dénommé seuil de réussite » pour chaque module et « sans compensation entre eux ».
Deuxième arrêté, centres de formations
L'autre arrêté annonce que la « liste des centres et organismes de formation » prévue dans le décret du 18 décembre figure en son annexe 1 et est disponible sur : www.chlorofil.fr et www.agriculture.gouv.fr.
<p>(1) Décret n° 2009-1619 du 18 décembre 2009, paru au JORF, Journal officiel de la République française, du 24 décembre 2009.</p> <p>(2) L'article 2 du décret 2009-1619 donnait le choix entre trois modalités pour obtenir le Certiphyto : <i>« 1° Au titre de diplômes ou de titre de niveau »</i> la liste à préciser par arrêté ministériel encore en attente de publication au 15 mars, ou <i>« 2° A la suite de la réussite à une évaluation assortie le cas échéant d'une formation »</i>, cas concerné par l'arrêté du 25 février, ou encore <i>« 3° A l'issue d'une formation »</i>.</p>
