Anciennes substances, 12 inscriptions

Fin 2010, dix anciennes substances actives phytos ont été autorisées (« inscrites ») par l'Europe après un premier examen suivant une procédure « accélérée » liée à leur « abandon volontaire ». à noter : cette procédure « accélérée »... est prolongée d'un an. Par ailleurs deux autres substances ont été inscrites après un ré-examen revenant sur une décision de « non inscription » prise après premier examen. Précisions.

Parmi les 64 substances « non inscrites » suite à leur « retrait volontaire » (explications en encadré ci-dessous), et pour lesquelles une demande d'inscription dans le cadre de la « procédure accélérée » a été déposée, 10 ont fait l'objet d'un vote d'inscription.

Les cinq d'octobre

Les inscriptions des substances fenbuconazole, metosulame, pyridabène, quinmérac et sulfure de zinc ont été votées en octobre 2010 par les autorités européennes, en l'occurrence le CPCASA(1). Les directives officielles ont été publiées au JOUE entre le 3 et le 11 décembre 2010. Rappelons que :

– le fenbuconazole (Indar EW, Impala) est un fongicide vigne, verger et cultures légumières ;

– le métosulame (dans Diplôme) est un herbicide maïs ;

– le pyridabène (Nexter Pro, Poséidon) est un acaricide vigne, vergers, cassissier et tilleul ;

– le quinmérac est un herbicide betterave (dans Rebell T et Zepplin) et colza, tournesol, moutarde ainsi que radis et navet porte-graine (dans Novall).

Par ailleurs le phosphure de zinc, un rodenticide, n'est pas, à notre connaissance, autorisé en France comme produit phyto.

Les cinq de novembre

Les inscriptions des substances 6-benzyladénine, cycloxydime, dodine, hymexazol et mylobutanil ont été votées en novembre.

– le 6-benzyladénine (dans Giballin) est une substance de croissance du pommier ;

– le cycloxydime (Devin, Stratos Ultra) est un herbicide grandes cultures (maïs, colza, tournesol, betterave, etc.), vigne, cultures légumières et ornementales ;

– la dodine (Syllit), ex-doguadine, est un fongicide vergers ;

– l'hymexazol (Tachigaren, Tachigaren 360) est un fongicide de traitement des semences de betterave et d'épinard et de traitement du sol pour la tomate ;

– le myclobutanil (Systhane, et c.) est un fongicide vigne, vergers, cassissier, cultures légumières et ornementales, houblon, conifères et feuillus de forêt.

54 prolongées

Mais que deviennent les 54 autres substances en « retrait volontaire » ? En 2008, il était prévu qu'aucun produit phyto contenant au moins une de ces substances ne pourrait rester sur le marché après le 31 décembre 2010 en l'absence de décision positive d'inscription. Mais ils sont toujours là.

C'est que, l'été dernier, les demandes de réinscriptions de la plupart de ces 64 substances avaient été déposées mais l'Europe désespérait de tout examiner en 2010. Elle a donc décidé de prolonger la validité des autorisations de produits jusqu'au 31 décembre 2011 en l'absence de décision.

Le texte officialisant cette prolongation est le règlement n° 741/2010 du 17 août 2010 paru au JOUE du 18 août.

Deux revenantes

Par ailleurs, décembre a vu publier l'inscription de deux substances herbicides qui avaient été non inscrites après examen : la napropamide (Colzamide, Devrinol, Colzor Trio) et l'haloxyfop-P (pas connu en France). Leurs fabricants avaient contesté ces « non-inscriptions ». Ainsi celle de la napropamide, votée en juillet 2008, avait été suspendue par décision de la Cour européenne du 28 avril 2009(2). Puis ces substances ont suivi une procédure de réexamen. Désormais, elles sont inscrites.

Ce n'est pas une première : le méthomyl et le métalaxyl aussi ont été inscrits après non-inscription, recours(3) et réexamen.

(1) Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. (2) « Napropamide », dansPhytoma n° 622-623, juin 2009, p. 4. (3) « Europe, décisions sur 7 anciennes... », dans Phytoma n° 626-627, octobre 2009, p. 7.