Réglementation en Europe Réexamen de substances, 12 inscriptions

Réuni les 27 et 28 janvier derniers, le CPCASA(1) a voté de nouvelles inscriptions d'anciennes substances actives. Pas moins de 12 ! Liste.

Le réexamen des anciennes substances actives phytos restant à évaluer par l'Union européenne a bien avancé.

Fin janvier, le CPCASA a voté l'inscription de 12 des 54 substances en « retrait volontaire » qui restaient à examiner. Le 26 février, leurs directives d'inscription n'étaient pas encore publiées au JOUE, mais on les connaît.

Elles ont nom bupirimate, cléthodime, diéthofencarbe, étridiazole, fenbutatine-oxyde, fénoxycarbe, flurochloridone, isoxabène, oryzalin, tau-fluvalinate, ainsi que 1-décanol et acide indolbutirique.

Du fait de leurs inscriptions, le maintien de leurs AMM sur le marché français est possible. Mais pas obligatoire.

<p>(1) « CPCASA » : Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale (en anglais SCoFCAH ou SCFCAH, Standing Committee of Food Chain and Animal Health) ; il examine les dossiers de demande d'inscription des substances phytos et vote leur « inscription » – ou non-inscription.</p>