ImprimerLes décisions sur l'autorisation de 23 produits phytos soumises à consultation publique du 12 novembre au 4 décembre 2013 ont été prises et publiées. 14 sont des autorisations de nouveaux produits ou des extensions d'usage inédits et 3 sont retraits d'usage, on les trouvera p. 7 et 8.
Pour la deuxième vague de consultation (portant sur 25 produits dont 21 phytos) ouverte du 27 novembre au 18 décembre 2013, la première décision est arrivée le 10 janvier 2014 (sur Armicarb, voir p. 7). Depuis lors, trois autres consultations ont été lancées. La première, ouverte du 10 au 30 janvier, porte sur 36 projets de décision dont 3 pour des matières fertilisantes et 33 pour des produits phytos. Celle ouverte du 17 au 7 février porte sur 13 produits phytos.
Le 29 janvier a vu l'ouverture d'une cinquième consultation pour 16 phytos, et qui court jusqu'au 19 février.
Une part de ces décisions confirment l'AMM de produits déjà sur le marché, suite au réexamen européen de leur substance active. D'autres autorisent des spécialités génériques copiant des produits déjà sur le marché sur de mêmes usages(1).
<p>(1) Ce que les tableaux de <i>Phytoma</i> ne signalent pas ; en revanche, ils signalent les extensions d'usages mineurs, qui ne sont pas soumises à consultation publique.</p>
