Le règlement retire certains végétaux destinés à la plantation(1) de Malus domestica originaires de Serbie, et certains végétaux destinés à la plantation d'Acer japonicum, A. palmatum et d'A. shirasawanum originaires de Nouvelle-Zélande des végétaux à haut risque. Les mesures prévues permettent en effet d'atténuer les risques d'introduction respectivement d'Erwinia amylovora pour Malus et Eotetranychus sexmaculatus, Meloidogyne fallax, Oemona hirta et Platypus apicalis pour Acer.
(1) Végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de un à trois ans.