ImprimerLes caves sont classées en fonction de leur activité polluante : G 110 pour les opérations de réception, de pressurage et de vinification, sauf en Alsace et en Champagne. Ceci détermine les coefficients spécifiques de pollution attribués aux paramètres suivants : matières en suspension (MES), matières oxydables (MO), azote réduit (NR) et matières phosphorées (MP). La grandeur caractéristique (GC) est le volume moyen de moût produit par jour en période d'activité maximum (les vendanges dans le cas de l'activité G 110). Chaque agence fixe une durée forfaitaire minimum de vendange. Si elle est de quinze jours, vous divisez votre production par quinze, que vos vendanges durent huit, dix ou quinze jours. Si elles durent plus longtemps, en revanche, il faut le justifier. Le coefficient spécifique (g/hl) est multiplié par l'activité (hl/jour) et on obtient l'assiette de redevance en kg/jour pour chaque paramètre. Si la cave dépollue, un coefficient d'épuration est appliqué aux différents paramètres. Il varie selon le système de dépollution et la qualité du retraitement.En appliquant ces coefficients à l'assiette de redevance, on obtient l'assiette de prime. Les assiettes (de redevance et de prime) sont multipliées par les taux en francs fixés par les agences de l'eau. On obtient ainsi la redevance brute et la prime pour épuration. Le montant de la prime est soustrait du montant de la redevance. Dans l'exemple pris, sans système de dépollution, le vigneron paierait 23 376 F de redevance. Avec la prime, il paie 13 025 F. Si le montant (redevance brute moins prime) final était inférieur à 200 équivalents habitants, la cave repassant sous le seuil de redevabilité ne paierait plus de redevance.
Les caves sont classées en fonction de leur activité polluante : G 110 pour les opérations de réception, de pressurage et de vinification, sauf en Alsace et en Champagne. Ceci détermine les coefficients spécifiques de pollution attribués aux paramètres suivants : matières en suspension (MES), matières oxydables (MO), azote réduit (NR) et matières phosphorées (MP). La grandeur caractéristique (GC) est le volume moyen de moût produit par jour en période d'activité maximum (les vendanges dans le cas de l'activité G 110). Chaque agence fixe une durée forfaitaire minimum de vendange. Si elle est de quinze jours, vous divisez votre production par quinze, que vos vendanges durent huit, dix ou quinze jours. Si elles durent plus longtemps, en revanche, il faut le justifier. Le coefficient spécifique (g/hl) est multiplié par l'activité (hl/jour) et on obtient l'assiette de redevance en kg/jour pour chaque paramètre. Si la cave dépollue, un coefficient d'épuration est appliqué aux différents paramètres. Il varie selon le système de dépollution et la qualité du retraitement.En appliquant ces coefficients à l'assiette de redevance, on obtient l'assiette de prime. Les assiettes (de redevance et de prime) sont multipliées par les taux en francs fixés par les agences de l'eau. On obtient ainsi la redevance brute et la prime pour épuration. Le montant de la prime est soustrait du montant de la redevance. Dans l'exemple pris, sans système de dépollution, le vigneron paierait 23 376 F de redevance. Avec la prime, il paie 13 025 F. Si le montant (redevance brute moins prime) final était inférieur à 200 équivalents habitants, la cave repassant sous le seuil de redevabilité ne paierait plus de redevance.