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archiveXML - 2002

Les différents contrats en agriculture

La vigne - n°131 - avril 2002 - page 0

'Acheter, louer, réparer, représenter, organiser... Toutes ces opérations effectuées quotidiennement, qu'elles soient simples ou complexes, sont réalisées avec l'aide de l'instrument juridique que représente le contrat ', précise, en introduction, l'auteur Lionel Manteau, avocat. L'objectif de cet ouvrage est de présenter les règles juridiques, puis de les expliquer pour éviter les malentendus. Ce livre comprend deux grandes parties : qu'est-ce qu'un contrat et l'étude des principaux contrats utilisés en agriculture. Dix-sept exemples en agriculture sont détaillés, parmi lesquels le contrat de bail, la convention de mise à disposition gratuite, le contrat d'épandage, le contrat de coopération, le contrat de vente ou encore celui de prêt. La caution, l'entraide, le salaire différé, l'assurance ou le CTE sont également évoqués. De nombreux exemples viennent étayer ce guide pratique très complet.

Les Contrats en agriculture, de Lionel Manteau. Editions France Agricole. 336 pages, prix : 44 euros (289 F).

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