Fin de paradoxe : la delta-endotoxine de Bt (Bacillus thuringiensis) était listée « non inscrite » en tant que substance phyto par le règlement 2076/2002. Mais son inscription n'avait pas été refusée après examen – personne ne l'avait demandée. Or, par ailleurs, des souches de Bt vivantes ont été inscrites (donc désormais approuvées) comme bio-insecticides car elles produisent la dite delta-endotoxine !
Cela « pouvait prêter à confusion », explique un règlement daté du 24 juin dernier... Certes. Ce nouveau règlement radie donc la delta-endotoxine de Bt de la liste des substances « non inscrites » portée en annexe 1 du règlement 2076/2002.