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La douane en tournée

La vigne - n°291 - novembre 2016 - page 91

« Nous passons au zéro papier », annoncent les Douanes. Le DAE (document administratif électronique) sera obligatoire à partir du 1er juillet prochain pour toutes les expéditions en suspension de droit. La télédéclaration des DRM et le télépaiement des accises le sera le 31 décembre 2019. Pour expliquer ces changements, les Douanes font un tour de France. Elles seront à Narbonne le 18 novembre, et à Aix-en-Provence le 7 décembre.

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