Douaniers zélés

En Aquitaine, les douanes font parler le GPS. Avec cet outil d'une redoutable précision, elles arpentent les vignes pour mesurer les surfaces réellement plantées. De retour au bureau, les fonctionnaires comparent leurs résultats aux données du CVI. Ils appellent cela fiabiliser le CVI. Dans 40 % des cas, ils trouvent des erreurs donnant matière à redressement. Un chiffre énorme qui circule dans la profession et que les douanes d'Aquitaine n'ont pas démenti. Peut-être que 40 % des exploitations sont dans l'erreur. Mais on ne peut pas imaginer qu'elles le sont toutes intentionnellement, pour frauder et produire plus qu'elles n'en ont le droit. Tous les viticulteurs épinglés que nous avons pu interroger sont tombés des nues lorsqu'ils ont appris les résultats de leur contrôle. L'un a découvert qu'il était propriétaire d'un petit bois déclaré en vigne sur des terres qu'il avait achetées à la Safer ! Autant de droits de plantation supprimés. Un autre avait converti cinq ares d'une parcelle en jardin d'agrément.

Même sanction. Chez un troisième, les douanes ont exclu un talus et un petit bout de pré de la surface cultivée. Maintenant, elles lui demandent de distiller le volume récolté sur les surfaces correspondantes durant les trois dernières années.

Pour tous, la pilule est amère et les sanctions excessives car, du jour au lendemain, sans crier gare, les douanes ont appliqué de manière stricte et bornée un règlement. Personne ne conteste qu'il faille respecter la loi. Mais lorsque les règles d'un jeu changent, il faut en avertir les joueurs. Ou alors faire preuve de compréhension. De plus, les douaniers n'étant pas cultivateurs, ils ne peuvent pas définir seuls la surface cultivée. Chaque parcelle a besoin de tournières et on ne peut pas admettre d'exclure systématiquement tous les obstacles qui s'y trouvent alors qu'il faut bien composer quotidiennement avec.

Les douanes doivent accepter de définir la surface avec la profession. Il serait de bonne politique qu'elles étudient avec elle les cas litigieux surgissant de leur nouvelle doctrine. Car les responsables professionnels sauront leur dire où commence la fraude. D'autant que l'Aquitaine mène une opération pilote defiabilisation du CVI qui doit être étendue à toute la France.