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archiveXML - 1998

PARTICULARITÉS DU MÉTAYAGE

La vigne - n°90 - juillet 1998 - page 0

Dans un bail à métayage, ou vigneronnage selon les régions, on ne verse pas un loyer mais la récolte est partagée. Ce type de contrat est souvent recherché par les jeunes qui s'installent car cela limite l'investissement de départ. En effet, le propriétaire fournit en principe les bâtiments et le matériel et prend en charge les fournitures telles que les produits de traitement, matériel de pallissage... Les plantation sont aussi à sa charge. Dans ce cas, le partage se fait à 50/50. Dans certaines régions, il est d'usage que le métayer prenne les frais à sa charge. Le partage se fait alors au tiers (un tiers de récolte pour le propriétaire, deux tiers pour le métayer), voire au quart (un quart/trois quarts). Les comptes se font en hl ou en kg selon les usages locaux. En dehors du mode de paiement, les conditions générales du bail à métayage sont les mêmes que celles du bail à fermage. On note toutefois deux points particuliers : établi pour neuf ans minimum, le bail peut être rompu par le locataire tous les trois ans avec dix-huit mois de préavis; après huit ans d'existence, le bail à métayage peut être converti en bail à fermage sur demande du locataire.

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