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archiveXML - 2004

Vinifier chez un négociant

La vigne - n°159 - novembre 2004 - page 0

Un vigneron peut faire vinifier ses vins chez un négociant tout en conservant le statut de récoltant.

Les Douanes viennent de préciser les règles à suivre pour un vigneron qui veut vinifier ses vins chez un négociant, tout en conservant le statut de récoltant : les vinifications doivent avoir lieu dans l'arrondissement de récolte, ou les cantons limitrophes, dès lors qu'ils sont situés dans la même aire géographique de production. Les vins doivent circuler sous couvert de documents d'accompagnement. Lors de l'ouverture d'une cave annexe, le vigneron devra donner aux Douanes un contrat de location du matériel.
Si plusieurs opérateurs interviennent dans le chai, il devra identifier les cuves louées avec son nom, la qualité du produit, sa couleur, sa quantité. Il devra fournir un plan du chai. La location durera seulement le temps où le vigneron utilisera les locaux. Ce dernier devra aussi présenter un contrat de travail pour toutes les personnes qui vinifieront avec le matériel loué. Pour plus d'informations, les vignerons peuvent se rapprocher du service de la viticulture des Douanes de leur secteur.

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