ImprimerIl faudra mentionner le volume total de lies retirées sur l'exploitation, et non plus par catégorie de vin.
La version 2005 de la déclaration de récolte comporte des modifications, dont la principale concerne les lies et les bourbes. La ligne 16 bis, où figurait le volume de lies par catégorie de vin, va disparaître. Ce système était jugé difficilement gérable.
Désormais, le vigneron devra totaliser le volume de lies retirées sur l'ensemble de son exploitation, à la case ' quantité totale de lies obtenue '. Les Douanes précisent que si le vigneron n'a pas encore séparé ses lies au moment de la déclaration, il devra inscrire ' 0 '. En contrepartie, il faudra mentionner la sortie des lies dans la comptabilité matière, lorsqu'elle a effectivement lieu. Par la suite, il faudra acheminer les lies à la distillerie ou effectuer leur retrait sous le contrôle des Douanes. Par ailleurs, l'administration insiste sur le caractère obligatoire de la déclaration des lies et de leur destruction.
La nouvelle déclaration comprend aussi un changement aux lignes 6-1 et 6-4. Dans le cas de la vente en raisins, la récolte ne sera plus indiquée en quintaux, mais en hectolitre, sur la base de la production de vin réellement obtenue. Les négociants devront donc transmettre le volume de vin recueilli à partir de la vendange achetée. Par défaut, c'est la conversion de 130 kg = 1 hl qui prévaudra.
Il faudra aussi déclarer, et c'est nouveau, la quantité d'eau éliminée en cas d'enrichissement soustractif.
Le VSI (volume substituable individuel) bénéficiera, quant à lui, d'une case isolée et figurera de manière plus claire, ce qui n'était pas le cas précédemment.
