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Recalculer vos cotisations

La vigne - n°177 - juin 2006 - page 0

Depuis janvier 2006, il est possible de recalculer ses cotisations selon ses revenus, comme c'est le cas depuis longtemps pour les impôts. En cas de forte chute de son revenu, le vigneron peut calculer le montant de ses cotisations. Il n'est plus obligé de payer l'intégralité de l'appel de cotisations, basées sur les revenus de l'année antérieure. La MSA accepte une marge d'erreur de 20 % entre le calcul d'un adhérent et le sien. Au-delà, elle applique des pénalités. Dans les faits, cela se pratiquait déjà avec l'aval des conseillers, mais il y avait toujours une pénalité de 10 %, souvent remise ensuite. Maintenant, cette pratique est autorisée par l'Etat et il n'y a plus de pénalité.

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