ImprimerLes cotisations sociales de l'exploitant sont calculées sur la moyenne des résultats des trois années précédentes. Ce mode de calcul permet de lisser les résultats, souvent irréguliers en agriculture. Pour les cotisations de l'année 2014, les revenus pris en compte sont donc ceux des années 2011, 2012 et 2013.
Il est possible d'opter pour que les cotisations soient calculées uniquement sur les résultats de l'année N-1, c'est-à-dire sur ceux de 2013 pour les cotisations 2014. Ce choix peut être intéressant si les revenus de l'année N-1 sont en baisse, ou si vous êtes dans une période de réduction de votre activité ou de vos surfaces.
Vous devez indiquer votre choix auprès de la MSA au plus tard le 30 novembre. Cet engagement sera applicable à partir du 1er janvier 2015 et sera valable cinq ans. Si vous optez en novembre 2014 pour une assiette annuelle N-1, vous pourrez de nouveau choisir l'assiette triennale en novembre 2019 pour les cotisations sociales dues en 2020.
L'option annuelle est renouvelable par tacite reconduction. Il faut donc impérativement remplir un formulaire de renonciation à cette option si vous décidez de revenir à l'assiette triennale au terme des cinq années d'engagement.
Le choix de l'année N-1 est considéré comme assez risqué par de nombreux comptables qui conseillent de faire des simulations avant de prendre une décision. Il est bien adapté dans des situations de décroissance des revenus.
Dans le cas plus classique où l'exploitation est en vitesse de croisière, les comptables privilégient l'assiette triennale, car elle permet d'éviter de grandes variations sur le montant des cotisations sociales à payer.
